Veille réglementaire

En d’autres termes, ne pas connaître les lois ne permet pas de se soustraire à ses responsabilités. A chacun son rôle et c’est la raison pour laquelle l’entreprise doit savoir s’entourer de toutes les expertises nécessaires et suffisantes. La conformité réglementaire est une démarche périodique de vérification.

Afin de vous aider à connaitre la réglementation et anticiper ses évolutions, nous mettons à votre disposition une information personnalisée sur les évolutions réglementaires. Ce service répond aux exigences des référentiels ISO 14001, ISO 45001 et MASE.

Notre périmètre d’action

• Ensemble des exigences applicables en termes de sécurité (livre IV du Code du Travail et textes associés) et d’environnement (Code de l’Environnement et textes associés)

Nos atouts

• Mise à disposition de notre outil de veille réglementaire, pragmatique et facile d’utilisation

Vos bénéfices

• Connaitre et comprendre la réglementation applicable à vos activités
• Evaluer la conformité et mettre en œuvre des actions en cas d’écart
• Rester informer des évolutions à venir et ainsi anticiper les nouvelles exigences